Conseil municipal, SIVU et CCAS
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
PROCÈS VERBAUX ET DELIBERATIONS
- 18 mars 2024 : procès verbal / liste des délibérations rendues exécutoires
- 19 février 2024 : procès verbal / liste des délibérations rendues exécutoires / liste des délibérations
- 15 janvier 2024 : procès verbal / liste des délibérations / liste des délibérations rendues exécutoires
- 18 décembre 2023 : procès verbal/ liste des délibérations rendues exécutoires / liste des délibérations
- 20 novembre 2023 : procès verbal / liste des délibérations
- 18 septembre 2023 : procès-verbal / liste des délibérations rendues exécutoires / liste des délibérations
- 26 juin 2023 : procès verbal / liste des délibérations rendues exécutoires/ liste des délibérations
- 9 juin 2023 : procès verbal / liste des délibérations rendues exécutoires/ liste des délibérations
- 15 mai 2023 : procès verbal / liste des délibérations rendues exécutoires / liste des délibérations
- 17 avril 2023 : procès verbal / liste des délibérations rendues exécutoires/ liste des délibérations
- 20 mars 2023 : liste des délibérations rendues exécutoires
- 20 février 2023 : procès verbal / liste des délibérations rendues exécutoires / Liste des délibérations
- 20 décembre 2022 : Procès-verbal / liste des délibérations rendues exécutoires / liste des délibérations
- 21 novembre 2022: Procès-verbal /Liste des délibérations rendues exécutoires / Liste des délibérations
- 17 octobre 2022 : Procès-verbal / liste des délibérations rendues exécutoires / liste des délibérations
- Procès-verbaux septembre 2022 / Liste des délibérations septembre 2022
- Procès-verbaux juillet 2022
- Procès-verbaux mai 2022
- Procès-verbal avril 2022
- Procès-verbal mars 2022
- Procès-verbal février 2022
- Procès-verbal janvier 2022
- Procès-verbal Novembre 2021
- Procès-verbal Octobre 2021
- Procès-verbal Septembre 2021
- Procès-verbal Juillet 2021
- Procès-verbal Juin 2021
- Procès-verbal Mai 2021
- Procès-verbal Avril 2021
- Procès-verbal Mars 2021
- Procès-verbal Février 2021
- Procès-verbal Janvier 2021
- Procès-verbal Octobre 2020
- Procès-verbal Septembre 2020
- Procès-verbal Juillet 2020
- Procès-verbal Juin 2020
DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE SULLY/ST-PERE PORTANT SUR L’EAU
ORDRE DU JOUR ET DELIBERATIONS DU SIVU
- mars 2024 : ordre du jour, liste des délibérations, liste des délibérations rendues exécutoires
- décembre 2023 : liste des délibérations rendues exécutoires
- septembre 2023 : feuille de proclamation, liste des délibérations
- mars 2023 : liste des délibérations rendues exécutoires
- février 2023 : délibération
DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE
CCAS
DEVIS FUNERAIRES
Depuis le 1er juillet 2022 les devis des opérateurs funéraires doivent être publiés sur le site internet des communes de plus 5 000 habitants.