Publications
Plan Local d’Urbanisme
Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme
- Affiche Enquête Publique
- Arrêté de lancement Enquête Publique
- Avis MRAE
- Note avis PPA
- Ordonnance TA d’Orléans
- PV Examen Conjoint RA Sully
- Dossier révision allégée PLU
- Délibération n°83 du Conseil Municipal du 19 octobre 2020 relative à l’arrêt de projet et bilan de concertation
- Délibération n°4 du Conseil Municipal du 29 janvier 2020
- Futur zonage déchetterie
Cette révision a fait l’objet d’une concertation du public à compter du 12 juin dernier.
Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
- Note de présentation modification simplifiée n°2 du PLU
- Règlement modification simplifiée n°2 du PLU
- Délibération n°84 du Conseil Municipal du 19 octobre 2020
Mise à disposition du dossier au public du 9 novembre au 9 décembre 2020
Politique de la ville
Publications libres
- DOB 2021
- Révision du P.L.U
- DOB 2020
- Informations Public Coronavirus
- Arrêté de désignation des membres de contrôle des listes électorales
- Arrêté préfectoral membres commission listes électorales
- Débat d’Orientation Budgétaire 2020
- Avis d’enquête publique SCOT PETR Forêt d’Orléans-Loire-Sologne
- Document : Les risques majeurs
- Charte RGPD
- Rapport CRC Compétences Scolaire et Périscolaire
- Rapport CRC Définitif Exercices 2012 à 2016
