Publications
Plan Local d’Urbanisme
Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme
- Affiche Enquête Publique
- Arrêté de lancement Enquête Publique
- Avis MRAE
- Note avis PPA
- Ordonnance TA d’Orléans
- PV Examen Conjoint RA Sully
- Dossier révision allégée PLU
- Délibération n°83 du Conseil Municipal du 19 octobre 2020 relative à l’arrêt de projet et bilan de concertation
- Délibération n°4 du Conseil Municipal du 29 janvier 2020
- Futur zonage déchetterie
Cette révision a fait l’objet d’une concertation du public à compter du 12 juin dernier.
Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
- Dossier d’approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU
- Note de présentation modification simplifiée n°2 du PLU
- Règlement modification simplifiée n°2 du PLU
- Délibération n°84 du Conseil Municipal du 19 octobre 2020
Les documents adoptés par la procédure de modification simplifiée n° 2 du PLU n’entreront en vigueur qu’à compter du 10 mai 2021, soit au moins 1 mois après la réception des pièces par les services de l’Etat. Par conséquent, les nouvelles demandes d’urbanisme (déclaration préalable ou permis de construire) prenant en considération ces nouvelles dispositions ne pourront être déposées qu’à compter du 10 mai 2021.
Politique de la ville
Publications libres
- Tableau des marchés publics 2020
- DOB 2021
- Révision du P.L.U
- DOB 2020
- Informations Public Coronavirus
- Arrêté de désignation des membres de contrôle des listes électorales
- Arrêté préfectoral membres commission listes électorales
- Débat d’Orientation Budgétaire 2020
- Avis d’enquête publique SCOT PETR Forêt d’Orléans-Loire-Sologne
- Document : Les risques majeurs
- Charte RGPD
- Rapport CRC Compétences Scolaire et Périscolaire
- Rapport CRC Définitif Exercices 2012 à 2016
